AG Besançon

Date du document : inconnue
Catégorie : Divers
Description : Assemblée générale des représentants des communes de la cite royale de Besançon
Source : Recueil factice - Signe par délibération : Belamy - Imprimerie de Couche, Besançon
Provenance : BM et Archives Municipales de la ville de Besançon


Evénements associés au document
Année de l'évenement Date de l'événement Typologie Cour Eau Échelle territoriale Nom Actions
1789 26 Janvier 1789 modifier supprimer